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Conditions Générales de Vente (CGV)

(valables à compter du 17 Novembre 2025)

1. Présentation de l’entreprise

Nom de l’entreprise : Lis-Poète Paris
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : 90 boulevard de Ménilmontant, 75020 Paris, France
SIRET : 983 521 857 00018
Contact : lispoete.paris@gmail.com
Site Internet : https://lispoeteparis.com

L’entreprise Lis-Poète Paris, fondée par Tania Hochard, conçoit, fabrique et vend des vêtements, accessoires et patrons pour enfants, faits main avec soin et créativité.

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits proposés par Lis-Poète Paris à ses clients particuliers.
Toute commande implique l’adhésion sans réserve du client aux présentes CGV.

3. Produits

Les produits proposés sont des vêtements, accessoires et patrons pour enfants créés artisanalement.
Chaque article étant confectionné à la main, de légères différences peuvent exister d’un modèle à l’autre (teinte, couture, dimensions).
Les photographies présentées sur le site ou les réseaux sociaux ne sont pas contractuelles mais représentatives du produit final.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Lis-Poète Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

Les commandes peuvent être passées :

Toute commande n’est considérée comme définitive qu’après réception du paiement intégral.

6. Paiement

Le paiement peut être effectué par :

  • Virement bancaire,

  • Carte bancaire,

Aucune commande ne sera expédiée tant que le paiement n’aura pas été validé.

7. Délai et livraison

Les produits sont envoyés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison peuvent varier selon la destination et la période.
Lis-Poète Paris ne saurait être tenue responsable d’un retard de livraison dû à La Poste ou à un transporteur.

Délai de confection : entre 8 et 15 jours ouvrés selon la charge de travail, la créatrice se réserve le droit d'indiquer un délai de livraison différent après validation de la commande
Frais de port : calculés au moment de la commande.

Envoi : par les services de La Poste ou Mondial Relay (France, Belgique, Espagne, Portugal), pour toute autre destination de livraison, les modalités sont a voir auprès de la créatrice.
Remise en main propre possible : à Paris (sur rendez-vous).

8. Rétractation et retours

Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions :
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux articles réalisés à la demande du client (article L221-28 du Code de la Consommation).

En cas de retour accepté (sauf produit à la demande), celui-ci doit être renvoyé dans son état d’origine, non porté, non lavé, avec son emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Échanges et remboursements

En cas d’erreur de taille ou de défaut constaté, le client doit contacter Lis-Poète Paris sous 7 jours après réception.
Après validation, un échange ou un avoir pourra être proposé selon le cas.

Aucun remboursement ne sera effectué sur les produits réalisés à la demande sauf erreur imputable à Lis-Poète Paris.

10. Responsabilité

Lis-Poète Paris ne saurait être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation ou d’entretien inadapté du produit par le client.
Les vêtements doivent être lavés conformément aux instructions indiquées (température, repassage, séchage).

11. Propriété intellectuelle

Tous les modèles, photos, textes, créations et visuels restent la propriété exclusive de Tania Hochard (Lis-Poète Paris).
Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite est strictement interdites, sous peine de poursuites.

12. Protection des données personnelles

Les informations collectées auprès du client sont nécessaires à la gestion des commandes et à la communication.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en contactant : lispoete.paris@gmail.com.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, le litige relèvera de la compétence du tribunal du domicile de la créatrice ou du lieu de livraison, selon les dispositions légales en vigueur.

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